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Éditeur du site

Le site Âme et Pixel est édité par :

Amélie Branchat
Auto-entrepreneur — entreprise individuelle
SIRET : 106 365 661 00011
Code APE : 74.20Z (activités photographiques)
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Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site — photographies, textes, visuels, logo et identité graphique — est la propriété exclusive d'Amélie Branchat.

Les photographies publiées sur ce site sont protégées par le droit d'auteur au titre du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, exploitation commerciale ou non, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable d'Amélie Branchat, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute demande d'utilisation ou de reproduction peut être adressée via le formulaire de contact.

Données personnelles

Les informations collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et organiser vos séances. Elles ne sont ni cédées, ni vendues, ni transmises à des tiers.

La responsable du traitement est Amélie Branchat. Les données sont hébergées dans l'Union européenne. Elles sont traitées pour l'exécution de la prestation photographique et, pour ce qui relève du droit à l'image, sur la base de votre consentement.

Trois prestataires techniques y ont accès dans la seule mesure nécessaire à leur service : Vercel (hébergement du site), Neon (base de données) et Resend (envoi des e-mails).

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition, ainsi que d'un droit à la portabilité de vos données. Pour l'exercer, écrivez-moi via le formulaire de contact : je réponds sous un mois. Vous pouvez également saisir la CNIL.

Espace client et documents de séance

L'espace client donne accès aux documents de votre séance — guide pratique, conditions générales, autorisation de droit à l'image — puis à vos photographies. La connexion se fait sans mot de passe : compte Google, lien à usage unique envoyé par e-mail, ou clé d'accès validée par votre empreinte ou la reconnaissance du visage. Dans ce dernier cas, aucune donnée biométrique ne quitte votre appareil et je n'y ai jamais accès.

Le dossier de votre séance rassemble ce qui m'est utile pour préparer la prise de vue : vos coordonnées, les personnes et les animaux présents, le lieu et le point de rendez-vous, ce que vous comptez faire de vos images, et mes propres notes de préparation. Ces informations sont recueillies au fil de nos échanges, et rien n'est utilisé à d'autres fins que la séance.

Vous pouvez à tout moment demander à consulter ce dossier et à le faire corriger.

Droit à l'image

La diffusion de vos images sur mon portfolio, mes réseaux sociaux ou tout autre support de communication ne se fait qu'avec votre accord explicite, recueilli par une autorisation de droit à l'image écrite et signée. Un refus n'a aucune conséquence sur la séance, sur le nombre de photographies livrées ni sur leur qualité.

Cet accord est révocable à tout moment et sans justification. Sur simple demande, je retire les images concernées de mes supports en ligne dans les meilleurs délais ; les supports déjà imprimés ou diffusés par des tiers ne peuvent en revanche pas être rappelés.

Photographies de personnes mineures.Toute prise de vue d'un enfant suppose l'autorisation d'un titulaire de l'autorité parentale, et cette autorisation est distincte de celle relative à la diffusion. En l'absence d'accord explicite à la diffusion, les images d'enfants ne sont jamais publiées, ni sur le site, ni sur les réseaux sociaux. Le mineur devenu majeur peut demander lui-même le retrait des images le concernant.

Durées de conservation

Demandes de contact restées sans suite : un an à compter du dernier échange.

Dossier client et documents de séance : trois ans à compter de la dernière séance, puis effacement.

Fichiers photographiques : cinq ans, au-delà desquels je ne garantis plus de pouvoir vous fournir à nouveau vos images.

Sessions de connexion :quatre-vingt-dix jours au maximum, moins si vous décochez « rester connecté sur cet appareil ». Vous pouvez y mettre fin à tout moment en vous déconnectant.

Documents comptables :dix ans, comme l'impose la loi.

Une demande de suppression est honorée sans délai, sous réserve des documents que la loi m'oblige à conserver. Elle entraîne l'effacement du dossier, des séances, de leurs documents et du compte de connexion.

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